dimanche 2 octobre 2011

Ordre du jour de la séance du Conseil d'arrondissement du 5ème du jeudi 6 octobre 2011

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Adoption du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2011.

3. Présentation aux Conseillers de Paris du compte-rendu annuel à la collectivité pour l'exercice 2010 de la mission Vital’Quartier 2 confiée à la Semaest.

4. Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance.

5. Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2012, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

6. Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.

7. Fixation de la date et de l'ordre du jour du Comité d'Initiative et de Consultation d'Arrondissement.

8. Communication concernant les admissions des personnes âgées dans les établissements gérés par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.