La réunion aura lieu le Jeudi 15 septembre à 18 h. L’ordre du jour porte sur :
1. Points administratifs.
2. Subventions
3. Conventions relatives à la mise à disposition des salles du Conservatoire municipal Gabriel Fauré - 12, rue de Pontoise
4. Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales.
5. Dépôt des demandes de permis de démolir et de construire pour la restructuration de la crèche collective 5, rue de l'Epée de Bois (5ème) et autorisation de solliciter des subventions d'investissement correspondant à cette opération.
6. Tarification des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.
