dimanche 2 novembre 2014

Ordre du jour initial de la séance du conseil d’arrondissement du 5ème du lundi 3 novembre 2014




Désignation du secrétaire de séance.

Adoption du procès-verbal du 6 octobre 2014.

Communication de la Maire.

Approbation du budget primitif de l'état spécial du 5e arrondissement pour l'exercice 2015.

2014 DJS 45 Subventions (1.900 euros) à 2 associations sportives locales (5e).

2014 DDEEES 1214 Subvention (4.500 euros) à l'association Comité Quartier Latin.

2014 DDEEES 1143 Subvention (4.900 euros) à l'association Les Villages de Mouffetard pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (5e).

2014 DDEEES 1141 Subvention (5.400 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (5e).

2014 DAC 1559 Subvention (10.000 euros) à l’association Atelier des Feuillantines (5e).

2014 DDEEES 1183 subvention (3.000 euros) à l'association Les Amis de Caractères (5e)

2014 DDEEES 1204 Avenant n°2 au marché d’animation avec Le Labo de l’Edition (5e).

2014 DLH 1120 Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations.

2014 DLH 1162 Réalisation 328, rue Saint Jacques (5e) d'un programme comportant 1 logement PLUS par Habitat Social Français.

2014 DVD 1026 Travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs parisiens. Marchés.

2014 DDCT 186 Charte relative au dispositif du budget participatif

2014 DJS 321 Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en 2016 par l'UEFA.

2014 DAC 1525 Subventions (312.969 euros) conventions et avenant avec 13 établissements cinématographiques.

1126 Mission Vital Quartier 2 confiée à la Semaest - compte-rendu de l'exercice 2013

Voeu déposé par le Conseil du Ve arrondissement, relatif à un baromètre mensuel de la sécurité.

Voeu déposé par le Conseil du Ve arrondissement, relatif à la préservation de la vocation universitaire du site « Claude-Bernard » de l’AgroParisTech.