mercredi 2 novembre 2011

Ordre du jour marathon pour le Conseil d'arrondissement du 3 Novembre

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Désignation du secrétaire de séance.
2. Adoption du procès verbal du 6 octobre 2011.
3. Approbation du budget primitif de l'état spécial du 5e arrondissement pour l'exercice 2012.
4. Convention relative à la mise à disposition des salles du Conservatoire municipal Gabriel FAURÉ - 12, Pontoise 75005 PARIS -
5. Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Comité Quartier Latin (5e).
6. Subvention (13.000 euros) au village Mouffetard - association des commerçants du bas-Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2010.
7. Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement.
8. Signature du contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes, avec la société NOV' ECOLES Paris.
9. Signature de l'acte d'acceptation de la cession d'une créance professionnelle dans le cadre du contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes.
10. Signature de la convention tripartite avec la société NOV'ECOLES Paris et les prêteurs AUXIFIP et Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris et d'Ile de France, dans le cadre du contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes.
11. Plan Biodiversité de Paris - Programme d'actions pour préserver et enrichir la biodiversité à Paris.
12. Subvention contractuelle (49.468 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 5e arrondissement.
13. Lancement et signature des marchés de travaux de signalisation lumineuse tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris (2 lots).
14. Approbation des modalités de concertation proposées par le Syndicat des Transports d'Ile de France (STIF) dans le cadre du projet de réalisation d'un service de navettes fluviales le long du bief parisien.
15. Convention cadre pour la mise à disposition gratuite du domaine public de la Ville aux associations gestionnaires de jardin partagé qui s'engagent à respecter la charte Main Verte.
16. Convention entre la Ville de Paris et le Rectorat de l'Académie de Paris pour la réalisation de travaux dans les locaux de la Bibliothèque Inter Universitaire de la Sorbonne (5e).
17. Fixation de la date et de l'ordre du jour du Comité d'Initiative et de Consultation d'Arrondissement.