- Convention Caissse des écoles
- Convention pour occupation des sols pour l'installation photocopieurs et cabines photographiques
- Inventaire équipements à charge du Conseil d'arrondissement
- Répartition des dotations de gestion et d'animations locales
- Dépenses d'investissement conseil d'arrondissement
- Subventions
- Mise en place d'un incubateur de projets d'animation des filières du livre et de l'édition numérique
- Date du prochain CICA
Pour un dialogue démocratique et social, respectueux de la liberté de chacun
mercredi 6 octobre 2010
Prochain Conseil d'arrondissement du 5ème: Mairie , le 7 octobre à 18:00h
Le prochain Conseil d'arrondissement aura lieu le 7 octobre à 18:00 Salle Pierrotet, le projet d'ordre du jour porte sur: