1. Désignation du secrétaire de séance.
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 15 juin 2015.
3. Communication sur la rentrée scolaire
4. Délégation du Conseil du 5e arrondissement à la Maire du 5e arrondissement à l’effet de signer les conventions autorisant l’Institut Curie pour l’association Siel Bleu et Les Ateliers Théâtre du 5e et la Compagnie La Comète, à occuper un local à la mairie du 5ème arrondissement.
5. Conventions relatives à la mise à disposition des salles du Conservatoire municipal Gabriel Fauré - 12, rue Pontoise 75005 PARIS.
6. 2015 DDCT 83 Etats spéciaux d’arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2016.
7. 2015 DDCT 84 Etats spéciaux d’arrondissement - Délibération cadre - investissement 2016.
8. Mise à jour de l’inventaire des équipements de proximité dont le Conseil d’arrondissement du 5ème a la charge, au titre de l’exercice 2016.
9. 2015 DDCT 85 Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2016.
10. 2015 DAC 560 Subvention (5.000 euros) à l’association Ciné d’hier (7e).
11. 2015 DAC 448 Subventions (228.000 euros) avenant et conventions avec 7 établissements cinématographiques et l’association la Maison du Film court (19e).
12. 2015 DAC 430 Subventions (16.000 euros) à l’association Atelier des Feuillantines (5e) et convention.
13. 2015 DAC 461 Aide en nature, liée au bail civil pour le Théâtre Le Mouffetard à l’association Théâtre de la Marionnette à Paris (5e).
14. 2015 DAC 492 Convention de partenariat comportant occupation du domaine public avec l’association Théâtre de la Marionnette à Paris (5e),
15. 2015 DAC 530 Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Théâtre de la Marionnette à Paris (5e)
16. 2015 DJS 5 Subventions (30.115 euros) à 17 associations sportives locales (5e).
17. 2015 DJS 256 Fourniture et pose de modules de sport urbain sur l'ensemble du territoire parisien - Marché de fournitures - Modalités de passation.
18. 2015 DJS 340 Subvention (35.400 euros) au Ministère de la Recherche et avenant à la convention de mise à disposition des équipements sportifs de la rue Descartes (5e).
19. 2015 DDEEES 77 Subvention (7.700 euros) au village Mouffetard – association des commerçants du bas-Mouffetard pour les illuminations de fin d’année 2014 (5e).
20. 2015 DDEEES 228 Marchés découverts alimentaires et biologiques - attribution des délégations de service public des secteurs A, B et C.
21. 2015 DFPE 247 Subventions (5.501.407 euros) et avenants avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour ses 17 établissements d’accueil de la petite enfance.
22. 2015 DASCO 137 Caisse des Écoles (5e) - Subvention (61.360 euros) et convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
23. 2015 DPA 82 ERP et IOP municipaux parisiens – Demandes d’approbation des agendas d’accessibilité programmée pour 3 périodes triennales – Autorisation de dépôt à la Préfecture de Police.
24. 2015 DPA 14-G ERP et IOP départementaux parisiens – Demandes d’approbation des agendas d’accessibilité programmée pour 3 périodes triennales – Autorisation de dépôt à la Préfecture de Police
25. 2015 DLH 156 Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.191 logements sociaux par la RIVP dans les 3e, 4e, 5e, 10e, 11e, 12e, 14e et 20e arrondissements.
26. 2015 DPE 72 Programme Local de Prévention des Déchets 2015 - Subventions (71.250 euros) à des associations en vue d'animations et d'actions innovantes
27. 2015 DEVE 123 Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de la Ville de Paris (PPBE) pour 2015-2020.
28. 2015 DVD 137 Modernisation des grilles tarifaires des parcs de stationnement - 24 Avenants à des conventions de délégation.
29. 2015 DVD 201 Travaux d’enrobés bitumineux. Modalités de passation du marché.
30. 2015 DFA 90 Marché à bons de commande pour les études de reconnaissance de sols sur le domaine public parisien et pour les bâtiments de la Ville et du Département de Paris en deux lots géographiques séparés
31. 2015 DFA 37-G Marché à bons de commande pour les études de reconnaissance de sols sur le domaine public parisien et pour les bâtiments de la Ville et du Département de Paris en deux lots géographiques séparés
32. 2015 DDEEES 178 Chimie ParisTech (5e) - Convention de cofinancement de travaux pour la période 2015-2017.
33. 2015 SG 61 Avenant à la convention relative à l’occupation du domaine public par l’Etat et aux modalités de participation financière de la Ville de Paris dans le cadre de l’aménagement du plan de vidéoprotection
