vendredi 25 janvier 2013

5ème arrondissement de Paris : ordre du jour du conseil d'arrondissement en date du 31 janvier 2013


Adoption du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2012.

 

Autorisation donnée au Maire du 5e arrondissement de signer les conventions d'occupation temporaire avec les associations à but non lucratif qui concourent à l'intérêt général.

Autorisation donnée au Maire du 5e arrondissement de signer les conventions d'occupation temporaires avec les particuliers, des sociétés privées et des associations cultuelles.

Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2013 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux).

Indemnisation de la société GAN EUROCOURTAGE suite à un dégât des eaux chez son assuré au 41, rue Monge, dû, en partie, au système d'évacuation des eaux pluviales de l'école maternelle 19, rue des Boulangers (5e).

 Subvention (11.000 euros) à la Section Olympique Saint-Médard (5 e).

Approbation des modalités de mise à disposition de véhicules de collecte avec chauffeurs et rippeurs pour assurer des services complémentaires de collecte des réceptacles de propreté (2e, 5e, 6e, 8e, 9e, 12e, 14e, 16e, 17e et 20e).

Volet social de la charte des arrondissements.

Cession au syndicat des copropriétaires de l'immeuble 2 rue Descartes et de la parcelle municipale 43 rue de la Montagne Sainte Geneviève (5e).