Conseil d'arrondissement du 26 janvier 2012
- 2012 01 M5 01 Désignation du secrétaire de séance
- 2012 01 M5 02 Adoption du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2011
- 2011 DU 250 Avenant n°2 à la convention-cadre sur l'enseignement supérieur et la recherche et les établissements municipaux à Paris. Acquisition auprès de l'Etat de l'immeuble 6-12, rue Jean Calvin (5e).
- 2012 DFPE 8 Signature avec Paris Habitat OPH d'une convention de recouvrement des frais de fourniture d'eau froide à la crèche sise 2, rue Larrey (5e).
- 2012 DASCO 3 Fixation des tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2012 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux).
- 2012 DEVE 35 Approbation des modalités de lancement et signature des marchés issus de 3 consultations pour l'entretien des espaces verts attenants aux équipements publics, aux cimetières et autres espaces verts extra-muros ainsi que l'insertion socioprofessionnelle avec pour prestation d'appui l'entretien des espaces verts de certains équipements parisiens.
- 2012 DJS 271 Tarifs applicables aux usagers des centres d'animation de la Ville de Paris.
- 2012 DVD 30 Principe de délégation de service public pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Patriarches (5e) pour une durée maximale de 25 ans.
- 2012 DU 22 Approbation du projet de modification du Plan local d'urbanisme de Paris.
- 2012 DVD 5 Lancement d'une consultation pour l'attribution de trois marchés pour la remise en peinture des mobiliers urbains à Paris.
