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mercredi 28 septembre 2011
Procès Tiberi : Report de décision sur les QPC à janvier 2012
Sur les 4 QPC seule une QPC est retenue, celle déposée ce lundi juste avant 12 heures. Bizarre, bizarre, vous avez dit bizarre….
En fait la Cour de Cassation annonce ce lundi qu’elle va instruire une QPC portant sur le respect d’une durée maximale pour juger une affaire, QPC déposée dans une autre affaire. Quelle chance !!! Un copier coller plus tard le président ne peut qu’attendre la décision de la Cour de Cassation. Il annonce un report à statuer pour janvier 2012.
Que va-t-il se passer en janvier 2012 :
· Soit la QPC est adressée par la Cour de Cassation au Conseil Constitutionnel et ce sont des juges nommés par les politiques qui vont juger d’autres politiques !! et on attend et une réponse et une date avec la possibilité d’aboutir à une relaxe malgré la réalité des faits !!! AU moins 12 mois d’attente au pire nos larmes de dépit.
· Soit la QPC n’est pas adressée au Conseil Constitutionnel et le juge fixe une nouvelle date ; matériellement cela ne pourra pas être avant 6 ou 12 mois.
Et nous allons avoir au 1er semestre 2012, 2 nouvelles élections avec Jean Tiberi aux commandes !!! Depuis le dépôt de plainte, 15 élections ont eu lieu sous sa houlette, on n’en est plus à 2 de plus
Et les électeurs dans tout cela……………..
mardi 27 septembre 2011
Nouvelles du procés Tiberi : 2nde journée
Certainement un échange à haute qualité constitutionnelle mais malheureusement trés éloigné de l'attente du citoyen ordinaire qui voudrait savoir si oui ou non son député-maire mérite de rester en place.
Il ne faudrait pas que ce droit donné au citoyen devienne pour les ténors du barreau un moyen d'obstruction qui permette sous couvert d'arguties juridiques de reporter un procés de mois en mois, d'année en année.
Demain nous devrions connaitre la décision ou pas de saisir la Cour de Cassation qu' aprés avoir du digérer le traitement des nullités présentées par la défense à l'identique du procés en correctionnel.
En résumé au mieux 3 jours de perdus au pire un renvoi à aprés la campagne législative.
Dans le cas où comme semble le recommander le Minsitère public le renvoi ne serait pas prononcé, n'hésitez pas à venir lundi au Palais de Justice; c'est le seul jour où les "prévenus" seront entendus et confrontés.
A demain soir.
Etienne Dolet
Procès Tiberi : 15 mn et à demain
Les conséquences en sont simples : 2 jours de perdus à court terme et le risque de voir le procès reporté de 6 mois ou 1 an et ainsi permettre à Jean Tiberi de quitter la tête haute ses mandats électifs.
Un simple citoyen ne peut qu’être étonné qu’un avocat avoue au détour d’un échange avec le conseil de la partie adverse que certaines de ces QPC sont simplement un copier-coller des QPC du procès Chirac!!!!
Avec des effets de manche des ténors du barreau qui veulent justifier leurs émoluments,le Président clos l’audience 15mn aprés l'avoir ouvert!!!!!!!
samedi 24 septembre 2011
Procès Tiberi : dernière minute
Il va s’ouvrir mais nul ne sait s’il va se tenir car semble-t-il la cour d’appel aurait reçu plusieurs QPC.
Derrière ce sigle se cache « Question prioritaire de constitutionnalité » c.à.d. « Le droit de toute personne qui est partie à un procès ou une instance de soutenir qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit ».
De la part d’un député qui siège depuis plusieurs dizaines d’années au Parlement sans s’être particulièrement fait remarquer par ses initiatives législatives et qui est Magistrat de profession on peut se demander si en fait nous ne sommes pas face à une manipulation du droit pour repousser de 6 mois ou 1 an ce procès qui aurait dû se tenir il y a 15 ans.
Faute de pouvoir évoquer l’état de santé de Jean Tiberi qui se portait comme un charme au dernier Conseil d’arrondissement, son avocat a ressorti les recettes du procès Chirac pour freiner le cours de la justice; en effet ces fameuses QPC seraient arrivés très tardivement.
Cela ne serait-il pas plutôt un aveu de culpabilité, une peur de la honte que représenterait un jugement définitif.
En tout état de cause si ces QPC provoquaient un report du procès, l’éthique républicaine serait encore bafouée mais est-ce si exceptionnel ?
Marché Maubert
mercredi 21 septembre 2011
Librairie El Salón del libro - Programme septembre 2011
vendredi 16 septembre 2011
Conseil d’arrondissement Paris - 5ème, 15 septembre 2011 - Compte rendu.
Rencontre croisée autour de deux auteurs de 1er roman à la librerie la Boucherie
La Librairie LA BOUCHERIE vous invite à une rencontre croisée autour de deux auteurs de 1er roman.
Caroline LUNOIR pour «La faute de goût» aux éditions Actes Sud.
Laurence VILAINE pour «Le silence ne sera qu’un souvenir» aux éditions Gaïa.
Vendredi 16 septembre à partir de 18 h
Qu’est-ce qui fonde une famille ? « En dehors de ces quelques gouttes de sang que nous partageons et de cette maison, érigées en symboles et transmises à chacun comme partie de notre identité, rien ne nous réunirait. » L’histoire d’un retour dans la maison familial bourgeoise où toutes les générations sont réunis, lors d’un séjour estival.
A l’occasion des 20 ans de la chute du mur, un journaliste se rend en Slovénie. Un homme va lui raconter la vie de sa communauté, celle des Roms. A travers plusieurs personnages il nous raconte ce qu’ils ont enduré, entassés sur les bords du Danube.